Politique de confidentialité

Date : 27 janvier 2023

Apellis Pharmaceuticals, Inc. et ses filiales (« nous », « notre » et « nos ») reconnaissent l’importance du respect et de la protection de votre vie privée et s’engagent à le faire. La présente Politique de confidentialité s’applique à la collecte et à l’utilisation de renseignements personnels par le biais de nos sites Web (le « Site ») et de nos interactions commerciales hors ligne avec vous.

Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité afin de comprendre comment nous traitons les renseignements personnels. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’utilisation de vos renseignements personnels telle qu’elle est décrite dans la présente Politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser le Site ou ne pas nous fournir de renseignements personnels.

En raison de notre engagement à protéger vos renseignements personnels, nous évaluons nos politiques et procédures en matière de protection de la vie privée afin d’y apporter des améliorations. Si nous apportons des changements importants à la présente Politique de confidentialité, nous vous en informerons au moyen d’un avis bien visible sur ce Site.

Renseignements personnels que nous recueillons

À qui appartiennent les renseignements personnels que nous recueillons

Nous recueillons des renseignements personnels sur les participants aux essais cliniques, les patients, les membres de la famille des patients, les soignants ou les défenseurs, les médecins et autres professionnels de la santé, les chercheurs en essais cliniques, les chercheurs, les utilisateurs du site Web, les demandeurs d’emploi et les autres personnes qui interagissent avec nous, nos fournisseurs de services ou nos partenaires commerciaux.

Comment nous recueillons les renseignements personnels

Nous recueillons des renseignements personnels :

• Directement auprès des personnes
• Par le biais de nos Sites
• Auprès des professionnels de la santé
• Auprès d’organismes de recherche contractuels et de chercheurs en essais cliniques
• Auprès des personnes inscrites à des essais cliniques
• Auprès d’agences gouvernementales ou des archives publiques
• Auprès de fournisseurs de services tiers ou de partenaires commerciaux
• Auprès du secteur et des groupes et associations de patients
• Dans les médias sociaux ou autres forums publics (y compris les renseignements sur les événements indésirables ou les plaintes relatives à la qualité des produits)

Types de renseignements personnels que nous recueillons

Nous pouvons recueillir les types de renseignements personnels suivants :

Renseignements médicaux et renseignements sur la santé, comme les renseignements sur les problèmes de santé physique et mentale et les diagnostics, les traitements pour des conditions médicales, les renseignements génétiques, les antécédents médicaux familiaux et les médicaments qu’une personne peut prendre, y compris la posologie, le moment et la fréquence, que nous recueillons dans le cadre de la gestion des essais cliniques, de la recherche, des programmes de soutien aux patients, de la gestion des programmes d’accès compassionnel et élargi, et du suivi des déclarations d’événements indésirables;

Coordonnées (personnelles et professionnelles), comme le nom, l’intitulé du poste et le nom de l’employeur, l’adresse électronique, l’adresse postale, le numéro de téléphone et les coordonnées de la personne à contacter en cas d’urgence;

Renseignements biographiques et démographiques, comme l’âge, la date de naissance, le sexe, l’état matrimonial, l’origine ethnique et des renseignements sur les parents ou les tuteurs légaux;

Références professionnelles, comme les antécédents scolaires et professionnels, les affiliations institutionnelles et toute autre information figurant sur un CV;

Renseignements relatifs aux paiements, comme le moment où nous devons payer des services professionnels que des particuliers peuvent nous fournir, comme le numéro d’identification fiscale et les informations relatives au compte financier;

Données sur l’engagement, comme les renseignements sur les programmes et les activités auxquels vous avez participé, la prescription de nos produits, votre utilisation de nos produits et les accords que vous avez signés avec nous;

Renseignements numériques, comme votre photographie, votre identifiant sur les médias sociaux ou votre signature numérique ou électronique;

Renseignements accessibles au public, comme les commentaires décrivant le soutien et l’expérience associés à nos produits, et d’autres renseignements que vous publiez sur les médias sociaux;

Correspondance et autres renseignements que vous nous fournissez, y compris dans les courriels, les appels téléphoniques et les études de marché;

Données recueillies automatiquement par nous, nos fournisseurs de services et des partenaires tiers, qui peuvent enregistrer automatiquement des renseignements sur vous, votre ordinateur ou vos appareils mobiles, et votre activité au fil du temps sur les Sites et d’autres services en ligne, comme :

• Données relatives à l’appareil recueillies automatiquement (comme votre adresse IP, le système d’exploitation de votre appareil, votre fournisseur d’accès à Internet et son emplacement, le type et la langue de votre navigateur, l’identifiant unique de votre appareil (persistant/non persistant), le type de matériel, l’adresse de contrôle d’accès aux médias et le site Web que vous avez visité avant de naviguer sur nos Sites);
• Données sur les activités en ligne recueillies automatiquement (comme les renseignements sur le contenu du Site auquel vous accédez) et les renseignements sur la date, l’heure et la durée de votre visite sur nos Sites.

Données sur la profession et l’emploi des candidats. Lorsque vous visitez la partie de nos Sites consacrée aux carrières, nous recueillons les renseignements que vous nous fournissez dans le cadre de votre demande d’emploi. Il s’agit notamment des coordonnées professionnelles et personnelles, des qualifications et compétences professionnelles, des antécédents professionnels et scolaires, ainsi que d’autres renseignements qui peuvent figurer dans un CV. Il peut également s’agir de renseignements sur la diversité que vous fournissez volontairement.

Comment nous utilisons les renseignements personnels

Nous utilisons les renseignements personnels aux fins suivantes et selon les modalités décrites dans la présente Politique de confidentialité ou au moment de la collecte:

Pour communiquer avec vous, notamment pour :

• Vous fournir des documents à l’intention des investisseurs, des médias ou d’autres documents;
• Vous envoyer des copies de nos communiqués de presse ou d’autres renseignements;
• Vous envoyer des sondages ou d’autres communications marketing;
• Répondre à vos commentaires, questions et demandes de service.

Pour effectuer et diriger des essais cliniques, des recherches et des activités d’amélioration des produits, notamment pour :

• Organiser et gérer les essais cliniques, notamment en recrutant des chercheurs et des participants;
• Faire le suivi des préoccupations relatives à l’innocuité et à la qualité des produits (y compris les rappels de produits) et y répondre;
• Soutenir les initiatives de santé publique, les symposiums, les conférences et les événements scientifiques, éducatifs et bénévoles;
• Définir et gérer des activités appropriées d’engagement des patients et des programmes de soutien aux patients (y compris la fourniture d’une participation aux frais et d’autres formes d’aide financière, le cas échéant);
• Trouver et mobiliser des leaders d’opinion et des experts externes;
• Attribuer la paternité des documents universitaires et promotionnels.

Pour effectuer des paiements, notamment :

• Payer les services que les médecins, les chercheurs et d’autres personnes peuvent nous fournir.

Pour des raisons de conformité, de prévention de la fraude et de sécurité. Nous pouvons également utiliser les renseignements personnels si nous le jugeons nécessaire ou approprié pour :

• Respecter les lois applicables, les demandes légales et les procédures judiciaires, par exemple pour répondre à des citations à comparaître ou à des demandes émanant des autorités gouvernementales;
• Respecter les obligations réglementaires en matière de surveillance et de déclaration, telles que celles liées aux événements indésirables, à l’innocuité et aux informations financières;
• Protéger nos droits, notre vie privée, notre sécurité ou nos biens, et/ou les vôtres et ceux d’autrui;
• Protéger, enquêter et dissuader contre les activités frauduleuses, nuisibles, non autorisées, contraires à l’éthique ou illégales.

Pour faciliter nos activités de recrutement, notamment pour :

• Traiter les demandes d’emploi, par exemple en évaluant un candidat à un emploi et en contrôlant les statistiques de recrutement.

Comment nous communiquons les renseignements personnels

Affiliés. Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à notre société mère, nos filiales et nos sociétés affiliées, à des fins conformes à la présente Politique de confidentialité.

Fournisseurs de services. Nous pouvons faire appel à d’autres entreprises et personnes pour fournir des services en notre nom, notamment :

• Les entreprises qui analysent les données et fournissent un soutien commercial (comme le stockage des données et les services de technologie);
• Les entreprises qui soutiennent la qualité et l’innocuité de nos produits;
• Les organisations de planification d’événements et de voyages qui promeuvent nos programmes et nos services;
• Les entreprises qui nous assistent dans la recherche clinique et les activités de développement;
• Les entreprises qui nous aident à commercialiser nos produits.

Ces fournisseurs de services peuvent avoir accès à des renseignements personnels dans le cadre de la prestation de services en notre nom. Ces fournisseurs de services ne peuvent utiliser vos renseignements que selon les directives d’Apellis et d’une manière conforme à la présente Politique de confidentialité, et il leur est interdit d’utiliser ou de divulguer vos renseignements à toute autre fin.

Consultants professionnels. Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à des consultants professionnels, comme des avocats, des banquiers, des auditeurs et des assureurs, au besoin, dans le cadre des services professionnels qu’ils nous rendent.

Partenaires de recherche et d’affaires. Nous pouvons également communiquer des renseignements personnels à des professionnels de la santé, des chercheurs, des institutions, des universitaires, des organismes de santé publique et des éditeurs à des fins conformes à la présente Politique de confidentialité. Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à des partenaires ou des collaborateurs dans le cadre de la recherche et du développement de nos produits.

Conformité, prévention de la fraude et sécurité. Nous pouvons communiquer des renseignements personnels aux fins de conformité, de prévention de la fraude et de sécurité décrites ci-dessus.

Transferts d’activités. Nous pouvons vendre, transférer ou partager d’une autre manière tout ou partie de nos activités ou de nos actifs, y compris des renseignements personnels, dans le cadre d’une transaction commerciale (ou d’une transaction commerciale potentielle) telle qu’une cession d’entreprise, une fusion, une consolidation, une acquisition, une réorganisation ou une vente d’actifs, ou en cas de faillite ou de dissolution. Dans ce cas, nous ferons des efforts raisonnables pour exiger du destinataire qu’il respecte la présente Politique de confidentialité.

Pourquoi nous traitons les renseignements personnels

Dans cette section, nous expliquons le motif légitime sur lequel nous nous appuyons pour traiter les renseignements personnels.

Consentement : Si Apellis compte sur le consentement pour le traitement des renseignements personnels, nous fournirons un avis transparent des raisons pour lesquelles nous demandons ce consentement avant de recueillir vos renseignements personnels. Lorsqu’Apellis s’appuie sur le consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Si Apellis souhaite traiter des catégories spéciales de renseignements personnels, comme des données sur la santé, Apellis demandera votre consentement explicite pour ce traitement.

Nécessité contractuelle : Apellis traite les renseignements personnels afin de respecter nos contrats avec nos partenaires commerciaux et nos fournisseurs de services, par exemple pour effectuer des paiements ou communiquer avec des professionnels de la santé ou des consultants.

Obligation légale : Apellis traite les renseignements personnels comme l’exigent précisément les obligations légales applicables, telles que les lois et réglementations qui exigent qu’Apellis traite les renseignements personnels dans le but d’obtenir des approbations de recherche médicale et de faire preuve de transparence.

Intérêt public : Apellis traite les renseignements personnels à des fins de recherche scientifique ou historique, ou à des fins statistiques dans l’intérêt public, comme l’autorise la loi applicable. Si Apellis souhaite traiter des catégories spéciales de renseignements personnels, elle peut le faire lorsque cela est nécessaire à des fins de recherche scientifique, de diagnostic médical ou de protection des intérêts vitaux.

Intérêts légitimes : Apellis traite les renseignements personnels en fonction de ses propres intérêts légitimes, pour développer, administrer et soutenir la recherche; exploiter, évaluer et améliorer nos activités; faciliter et gérer les programmes de représentation et d’engagement des patients; promouvoir la recherche universitaire; soutenir nos activités de recrutement; ou faciliter la vente d’actifs, la fusion ou l’acquisition.

Apellis peut également être amenée à traiter des renseignements personnels afin d’établir, d’exercer ou de se défendre contre la fraude, les activités illégales, les réclamations et autres responsabilités, notamment en appliquant les conditions d’utilisation qui régissent les services que nous fournissons.

Fins compatibles : Apellis peut également traiter des renseignements personnels à des fins compatibles avec celles décrites ci-dessus. Ces fins peuvent comprendre la recherche scientifique.

Conservation des données

Nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels ils ont été recueillis, à moins qu’une période plus longue soit requise en vertu de la loi applicable ou nécessaire pour résoudre des litiges ou protéger nos droits légaux.

Les critères utilisés pour déterminer la durée de conservation des renseignements personnels vous concernant varient en fonction de la base juridique en vertu de laquelle nous traitons ces renseignements personnels :

Consentement : Pendant la période nécessaire à l’exécution de l’accord sous-jacent conclu avec vous, sous réserve de votre droit, dans certaines circonstances, de faire effacer certains renseignements personnels vous concernant (voir Vos droits ci-dessus).

Nécessité contractuelle : Pendant la durée du contrat, plus une période limitée supplémentaire qui est nécessaire pour se conformer à la loi ou qui représente le délai de prescription pour les réclamations légales qui pourraient découler de la relation contractuelle.

Obligation légale : Nous sommes légalement tenus de conserver les renseignements pendant toute la durée de la période.

Intérêt public : Pendant la période nécessaire pour réaliser les objectifs du processus commercial dans l’intérêt public et pendant toute période de temps nécessaire pour documenter l’intérêt public.

Intérêts légitimes : Pour une durée raisonnable basée sur l’intérêt particulier, en tenant compte des intérêts fondamentaux et des droits et libertés des personnes concernées.

Il se peut que nous devions faire face à une menace d’action en justice et que, dans ce cas, nous devions appliquer une « mise en suspens juridique » qui conserve les renseignements au-delà de notre période de conservation habituelle. Dans ce cas, nous conserverons les renseignements jusqu’à ce que la mise en suspens soit levée, ce qui signifie généralement que la plainte ou la menace de plainte a été résolue.

Transferts internationaux de données

Apellis utilise des serveurs et d’autres installations de stockage aux États-Unis et dans l’UE. Apellis peut transférer des renseignements personnels à l’extérieur de son pays d’origine aux fins et de la manière décrites dans la présente Politique de confidentialité, y compris pour le traitement et le stockage par des prestataires de services et des sociétés affiliées dans le cadre de ces objectifs. Dans toutes les situations, Apellis prend des mesures raisonnables pour garantir la protection de votre vie privée. Ces mesures comprennent notamment la mise en œuvre de contrôles de confidentialité, de sécurité et contractuels, ainsi que les mesures mentionnées dans la présente Politique de confidentialité, comme l’exige la loi applicable.

Apellis s’efforce d’obtenir de ses fournisseurs de services et de ses sociétés affiliées l’assurance qu’ils protégeront les renseignements personnels conformément à la présente Politique de confidentialité. Un exemple d’assurance appropriée qui peut être fournie par les fournisseurs de services et les sociétés affiliées comprend une obligation contractuelle de fournir au moins le même niveau de protection que celui requis par les principes de confidentialité d’Apellis énoncés dans la présente Politique de confidentialité. Lorsqu’Apellis a connaissance du fait qu’un fournisseur de services ou une société affiliée utilise ou divulgue des renseignements personnels d’une manière contraire à la présente Politique de confidentialité, elle prend les mesures appropriées pour empêcher ou arrêter l’utilisation ou la divulgation.

Sécurité de vos renseignements personnels

La sécurité de vos renseignements personnels est importante pour nous. Nous prenons des mesures raisonnables, y compris des mesures de protection techniques, administratives et physiques, conçues pour protéger les renseignements personnels qui nous sont soumis contre la perte, l’utilisation abusive et l’accès non autorisé, la divulgation, la modification et la destruction. Toutefois, aucune méthode de sécurité ou de transmission sur Internet n’est entièrement sûre. Vous devez toujours faire preuve de prudence lorsque vous transmettez des renseignements personnels sur Internet.

Témoins et autres technologies similaires

Qu’est-ce qu’un témoin?

Un témoin est un fichier texte contenant de petites quantités d’informations stockées sur le disque dur de votre ordinateur lorsque vous visitez une page Web. Les témoins de session sont effacés lorsque l’utilisateur ferme le navigateur Web ou l’onglet du navigateur. Les témoins persistants restent sur votre disque dur jusqu’à leur expiration ou leur suppression. Des témoins seront également installés par des tiers agissant en notre nom (par exemple, pour nous aider à analyser le trafic Web ou pour améliorer votre expérience de navigation sur le Web).

Types de témoins que nous utilisons

Nous utilisons les types de témoins suivants sur notre site Web pour nous aider à analyser le trafic Web et à améliorer votre expérience sur le Web :

• Des témoins strictement nécessaires, essentiels pour vous permettre de vous déplacer sur le site et d’utiliser ses fonctionnalités.
• Les témoins de performance, qui collectent des informations sur la manière dont vous utilisez le site Web, par exemple les pages que vous consultez le plus souvent.
• Les témoins de fonctionnalité, qui permettent au site Web de se souvenir des choix que vous faites (p. ex., mémoriser votre nom d’utilisateur, votre langue ou la région où vous vous trouvez) et de fournir des fonctionnalités améliorées et personnalisées.

Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics, un service d’analytique Web offert par Google Inc. (« Google ») pour recueillir des informations sur la façon dont nos visiteurs utilisent et naviguent sur notre site. Google Analytics utilise des « témoins », qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Web à analyser la façon dont les utilisateurs utilisent le site. Nous utilisons ces informations pour établir des rapports et analyser l’utilisation du site afin d’améliorer l’utilisation de la page d’accueil pour les visiteurs. Les renseignements générés par les témoins concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmis et stockés par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera ces renseignements pour évaluer votre utilisation du site Web, compiler des rapports sur l’activité du site Web à destination de son éditeur et fournir d’autres services liés à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google peut également transférer ces renseignements à des tiers lorsque la loi l’exige ou lorsque ces tiers traitent les renseignements au nom de Google. Google n’associera pas votre adresse IP à d’autres données détenues par Google. Vous pouvez refuser l’utilisation de témoins en sélectionnant les paramètres appropriés dans votre navigateur.

Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Web, vous consentez au traitement de données à votre sujet par Google de la manière et aux fins susmentionnées.

Pour en savoir plus sur la façon dont Google traite vos données, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Google.

Google Analytics recueille des renseignements de façon anonyme. Cependant, vous pouvez désactiver le suivi de Google Analytics sur tous les sites Web que vous utilisez en installant le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics. Pour refuser d’être suivi par Google Analytics sur tous les sites Web, visitez https://tools.google.com/dlpage/gaoptout (compatible avec Chrome, Internet Explorer 8–11, Safari, Firefox et Opera).

Comment accepter, contrôler et supprimer nos témoins

Certains témoins sont strictement nécessaires au bon fonctionnement de ce site Web et ne requièrent pas le consentement de l’utilisateur, comme ceux qui garantissent que le contenu d’une page se charge rapidement et efficacement en répartissant la charge de travail entre de nombreux ordinateurs ou ceux qui assurent la sécurité.

D’autres témoins sont encore raisonnablement nécessaires ou importants, mais ils ne sont pas strictement essentiels et nécessitent donc le consentement de l’utilisateur. Pour ces témoins (c.-à-d. de performance et de fonctionnalité), nous vous demandons votre consentement (au moyen du bouton « Accepter tout » dans notre bannière de témoins ou des paramètres de témoins de votre navigateur) avant de les placer sur votre appareil.

Si vous ne souhaitez pas donner votre consentement ou si vous souhaitez retirer votre consentement à des témoins non essentiels, vous devrez supprimer et bloquer ou désactiver les témoins au moyen des paramètres de votre navigateur. Ces paramètres se trouvent généralement dans le menu « Options » ou « Préférences » de votre navigateur Internet. Sinon, vous pouvez utiliser l’option « Aide » dans votre navigateur Internet pour plus de détails ou vous pouvez cliquer sur l’un des liens ci-dessous pour accéder directement au manuel d’utilisation de votre navigateur :

• Mozilla Firefox
• Google Chrome
• Safari
• Opera
• Internet Explorer

Pour désactiver Google Analytics, allez à https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Veuillez noter que la désactivation ou le blocage de certaines ou de toutes les catégories de témoins aura une incidence sur la fonctionnalité du site Web et pourrait avoir une incidence sur votre accès et votre expérience avec notre site Web et les services que nous pouvons offrir.

Vos préférences en matière de témoins se limitent à ce site Web et non à d’autres sites Web appartenant à des tiers ou à d’autres pages Web, qui peuvent être liées à ce site web par un lien hypertexte. Pour de plus amples renseignements sur les témoins utilisés par ces sites Web, veuillez consulter l’avis de confidentialité ou la politique relative aux témoins de ces sites Web.

Vie privée des enfants

Notre site n’est pas destiné aux enfants mineurs, et nous n’avons pas l’intention de collecter sciemment des renseignements personnels en ligne auprès d’enfants mineurs dans les pays où le site est consulté et utilisé sans leur consentement. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre pays, ne nous fournissez pas de renseignements personnels, que ce soit directement ou par d’autres moyens. Si vous apprenez qu’un enfant a accédé au Site ou l’a utilisé sans l’autorisation de ses parents, veuillez communiquer avec nous comme indiqué dans la section « Communiquez avec nous » ci-dessous.

Liens vers des services offerts par des tiers

Nous pouvons fournir des liens vers d’autres sites Web, services et applications qui ne sont pas exploités ou contrôlés par nous (« Services offerts par des tiers »). La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas aux Services offerts par des tiers. Nous vous encourageons à examiner et à comprendre les pratiques en matière de protection des renseignements personnels des services tiers avant de leur fournir des renseignements. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la politique de confidentialité du service tiers qui fournit la fonctionnalité.

Avis de confidentialité supplémentaire pour les résidents de Californie, du Colorado, du Connecticut, de Virginie et de l’Utah

Si vous résidez en Californie, au Colorado, au Connecticut, en Virginie ou en Utah, le présent avis s’applique à vous et complète la déclaration de confidentialité du Site Web d’Apellis. Le présent avis vise à vous fournir certains renseignements comme l’exigent le California Consumer Privacy Act de 2018, dans sa version modifiée (« CCPA »), le Colorado Privacy Act de 2021 (« CPA »), le Virginia Consumer Data Protection Act de 2021 (« VCDPA »), l’Utah Consumer Privacy Act de 2022 (« UCPA ») et le Connecticut Data Privacy Act de 2022 (« CDPA »).

Catégories de renseignements personnels que nous recueillons, et comment nous les utilisons et les communiquons

La section ci-dessus, intitulée « Renseignements personnels que nous recueillons », décrit les catégories de renseignements personnels que nous avons pu recueillir au cours des 12 mois précédant la date d’entrée en vigueur de la présente Politique de confidentialité, ainsi que la façon dont nous utilisons et communiquons ces renseignements.

Renseignements personnels sensibles

Lorsque nous recueillons des renseignements médicaux ou financiers, nous sommes réputés recueillir des données « sensibles » en vertu des lois nationales sur la protection des renseignements personnels. Si la loi l’exige, nous demanderons votre consentement pour recueillir ces renseignements. En ce qui concerne nos utilisateurs californiens, nous n’utilisons ni ne divulguons des renseignements personnels sensibles à d’autres fins que celles autorisées par la loi, par exemple pour vous fournir notre service, pour détecter les incidents de sécurité et pour nous protéger contre les actes malveillants ou frauduleux, et nous n’utilisons ni ne divulguons ces renseignements pour établir un profil vous concernant.

Vos droits

Sous réserve de certaines limites, vous avez les droits suivants en ce qui concerne les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet :

1. Droit de savoir

Vous avez le droit de demander que nous vous communiquions certains renseignements sur la collecte de vos données personnelles. Dès réception de votre demande vérifiée, nous vous fournirons :

• Les catégories de renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet.
• Les catégories de sources à partir desquelles nous avons recueilli vos renseignements personnels.
• L’objectif professionnel ou commercial de la collecte de vos renseignements personnels.
• Les catégories de tiers à qui nous avons communiqué vos renseignements personnels.
• Les renseignements personnels précis que nous avons recueillis à votre sujet. Vous avez le droit de demander que nous vous communiquions certains renseignements au sujet de nos divulgations et de la vente de vos renseignements personnels; cependant, Apellis ne vend pas de renseignements personnels. Dès réception de votre demande vérifiée, nous vous fournirons :

• Les catégories de renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet;
• Les catégories de renseignements personnels que nous avons divulgués à votre sujet à des fins commerciales.

2. Droit de retrait d’une publicité ou d’une vente ciblée

Vous avez le droit de refuser la vente de vos renseignements personnels, mais Apellis ne vend pas de renseignements personnels.

3. Droit de suppression

Vous avez le droit, à tout moment, de nous demander de supprimer vos renseignements personnels.

4. Droit de rectification

Vous pouvez nous demander de corriger les renseignements personnels inexacts que nous possédons à votre sujet.

5. Droit à la non-discrimination

Nous ne ferons pas de discrimination à votre encontre pour avoir exercé vos droits. Cela signifie généralement que nous ne vous refuserons pas de biens ou de services, que nous ne pratiquerons pas des prix ou des tarifs différents, que nous ne vous offrirons pas un niveau de service ou de qualité différent ou que nous ne suggérerons pas que vous pourriez bénéficier d’un prix ou d’un niveau de qualité de biens différents.

Pour demander l’accès à vos renseignements personnels ou leur suppression :

• Composez le 1 833 760-0411
• Envoyez un courriel à privacy@apellis.com

Selon la nature de votre demande, il se peut que nous devions vérifier votre identité lorsque vous communiquerez avec nous. Pour ce faire, nous tentons de faire correspondre les renseignements d’identification que vous fournissez aux renseignements personnels conservés par Apellis, le cas échéant.

Nous nous efforçons de répondre à votre demande le plus tôt possible. Si nous ne sommes pas en mesure de répondre à votre demande dans les 45 jours, nous vous informerons que nous pourrions avoir besoin de plus de temps (jusqu’à 90 jours au total).

Vous pouvez également faire appel à un agent autorisé pour exercer vos droits en votre nom. Si vous souhaitez faire appel à un agent autorisé, nous exigeons que celui-ci nous fournisse une preuve écrite qu’il est autorisé à agir en votre nom, et nous pouvons également exiger de vérifier son identité.

Appels

Les résidents du Colorado, du Connecticut et de la Virginie peuvent faire appel d’un refus de donner suite à une demande en communiquant avec nous par courriel à l’adresse privacy@apellis.com.

Mises à jour de notre Politique de confidentialité

Apellis améliore continuellement le Site et y ajoute de nouvelles fonctionnalités et caractéristiques. En raison de ces améliorations continues, des modifications de la loi et de la nature changeante de la technologie, les pratiques d’Apellis en matière de données changeront de temps à autre. Par conséquent, la présente Politique de confidentialité peut faire l’objet de révisions occasionnelles. Nous vous informerons des changements en publiant la nouvelle Politique de confidentialité sur les Sites et en mettant à jour sa date d’entrée en vigueur. Les modifications apportées à la Politique de confidentialité entreront en vigueur dès leur publication. Vous reconnaissez et acceptez qu’il est de votre responsabilité de consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité et de prendre connaissance des modifications.

La version actualisée de la Politique de confidentialité entrera en vigueur à compter de la « date d’entrée en vigueur » indiquée en haut de la Politique de confidentialité.

Coordonnées

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou des inquiétudes sur la manière dont Apellis traite vos renseignements personnels, ou si vous avez besoin d’aide pour gérer vos choix en matière de confidentialité, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :

Apellis Pharmaceuticals, Inc.
Privacy Office
100 Fifth Ave. Waltham MA 02145, U.S.
Tél. : 617 935-1363
Courriel : privacy@apellis.com

Aux fins des lois européennes sur la protection des données, Apellis Pharmaceuticals, Inc. est le contrôleur des données, c’est-à-dire la société responsable du traitement des renseignements personnels couverts par la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez joindre le délégué à la protection des données d’Apellis à l’adresse privacy@apellis.com.

Vérification de l’identité. Le CCPA exige que nous vérifiions l’identité de la personne qui soumet une demande d’accès à des renseignements personnels ou de suppression de renseignements personnels avant de fournir une réponse substantielle à la demande.

Agents autorisés. Les résidents de Californie peuvent habiliter un « agent autorisé » à soumettre des demandes en leur nom. Nous exigerons de l’agent autorisé qu’il dispose d’une autorisation écrite confirmant ce pouvoir.

Supplément pour l’UE

Pour les personnes résidant dans l’Espace économique européen ou en Suisse, ce supplément peut s’appliquer en plus de ce qui précède.

Des transferts de vos renseignements personnels peuvent être effectués vers des entités situées en dehors de l’Espace économique européen, y compris des entités situées aux États-Unis, pour un traitement conforme aux objectifs ci-dessus. Apellis mettra en œuvre des mesures contractuelles appropriées pour s’assurer que les sociétés Apellis concernées et les tiers extérieurs à l’Espace économique européen fournissent un niveau de protection adéquat de vos renseignements personnels, comme indiqué dans la présente Politique de confidentialité et comme l’exige la législation applicable.

Pour le traitement des données personnelles relatives à l’Espace économique européen, Apellis a désigné un responsable de la protection des données chargé de superviser notre conformité avec la législation européenne sur la protection des données que vous pouvez contacter à l’adresse privacy@apellis.com en cas de questions ou de préoccupations concernant le traitement de vos renseignements personnels.

Si le traitement de vos renseignements personnels par Apellis est couvert par la législation européenne, vous pouvez également déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données de votre pays de résidence. Vous trouverez le nom et les coordonnées de l’autorité de contrôle concernée au https://edpb.europa.eu/about-edpb/about-edpb/members_fr.